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Mentions Légales : 

 

Identité

 

La Boutique Boat Solution France est un site de la société : Boat Solution France.

Boat Solution France est une Société par actions simplifiée.

106 Rue de l'Artichaut,

03290 Dompierre-sur-Besbre

N° Siret : 90271812100012

N° TVA : FR26902718121

Ce site est conçu, développé et administré par Yoan Bichard, Le Vernay, 03470 Pierrefitte sur Loire.

 

Contact

 

Notre service de relations clients est joignable par mail à info@boatsolutionfrance.com ou par téléphone au 04 63 07 18 21 du lundi au samedi de 9h30 à 17h.

 

Hébergement

 

Le site est hébergé par la société Wix
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034

 

Propriété intellectuelle

 

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. La société Boat Solution France vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous licencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d'exploitation commerciale de ces contenus.

 

Marques

 

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.

 

Limitation de responsabilité

 

Nous nous efforçons d'assurer, au mieux de nos possibilités, l'exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l'information donnée sur le Site par d'autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité (a) pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, (b) pour les dommages résultant d'une modification des informations figurant sur le Site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et (c) pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la société Boat Solution France et/ou de mort d'un consommateur ou de dommages corporels causés à celui-ci, résultant d'une faute de la société Boat Solution France.

 

Conditions Générales de Vente

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente.
Le texte intégral est disponible sur la page CGV.

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